RECOURS EN REVENDICATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site internet officiel, ainsi que l'ensemble des infrastructures techniques et du présent nom de domaine, sont la propriété exclusive et souveraine de Nicolas Gamito, Art Manager et Designer indépendant.

 

QUELLES QUE SOIENT LES DÉCISIONS UNILATÉRALES MINIMES QUE VOUS OBTENIEZ, A. AYROLLES, LE FOND DE L’AFFAIRE EST QU’EN AYANT ACHETÉ LES ÉDITIONS DU TONNERRE, VOUS NE M’AVEZ PAS ACHETÉ, NI MOI NI MES DROITS D’AUTEUR !

PAR CONSÉQUENT, VOUS N’AVEZ AUCUN DROIT D’UTILISER MES CRÉATIONS NI LES PRODUITS EN DÉCOULANT.

 

Au mois de mai 2026, Madame Isabelle Sailly a procédé à la vente de la société Éditions du Tonnerre (EDT) à la holding Groupe NAP / N PROXIMITÉ, présidée par Monsieur Arnaud Ayrolles. Cette cession s'est opérée dans un vide juridique total : il n'existe aucun contrat écrit de cession de droits d'auteur signé de ma main. En droit français, la propriété intellectuelle ne se présume pas et ne s'achète pas par simple transfert d'actions.

Le Groupe NAP commercialise et livre sciemment dans les réseaux physiques de la marchandise piratée. Tout point de vente ou centrale d'achats poursuivant la diffusion de ces gammes se rend immédiatement coupable de délit de contrefaçon et recel industriel.

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INVENTAIRE DU PATRIMOINE SOUS BLOCAGE JURIDIQUE STRICT :

• Nombre total de créations originales protégées : 3 000 designs uniques (développés sur 16 années de Direction Artistique exclusive).

• Volume de collections actuellement exploitées sans droit : 51 collections thématiques distinctes.

• Nombre exact de références produits en situation de contrefaçon industrielle : 937 références actives (flux logistiques permanents et campagnes saisonnières).

• Secteurs commerciaux impactés : Carterie permanente, collections de Fin d'Année, gammes de Petits Bijoux, articles Cadeaux et gammes Funéraires.

Une plainte pénale formelle visant nominativement la direction sortante d’EDT et les dirigeants du Groupe NAP a été officiellement déposée devant Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Paris.

 

Pour toute demande de régularisation ou ouverture d'un protocole d'accord financier chiffré, les directions juridiques de la holding doivent s'adresser exclusivement par écrit à l'adresse ci-dessous.

 

Nicolas Gamito
Art Manager & Créateur Indépendant
info@popcult.fr